Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 août 2026
Maison Dieguez est en cours d'immatriculation en tant que micro-entreprise (entreprise individuelle). Les informations d'immatriculation ci-dessous seront complétées dès réception du SIRET — jusque-là, les champs marqués à compléter ne sont pas encore définitifs.
Éditeur du site
Le site maisondieguez.com est édité par :
- Nom et prénom (raison sociale) — à compléter
- Entreprise individuelle (micro-entreprise), immatriculée au RCS ou Répertoire des métiers — à compléter selon l'activité déclarée
- SIRET : à compléter dès réception
- Siège social : adresse à compléter
- Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Contact : maisondieguez@proton.me
Directrice de la publication : la personne mentionnée ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com. Vercel agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD pour l'hébergement technique du site ; le transfert de données hors Union européenne que cela implique est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne (voir notre politique de confidentialité).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, illustrations, logo) est la propriété de Maison Dieguez, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après démarche préalable écrite auprès de Maison Dieguez.
Médiateur compétent : à désigner — inscription auprès d'un médiateur de la consommation agréé à faire lors de l'immatriculation.
Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire via notre page de contact ou directement à maisondieguez@proton.me.